La méditation laïque, phénomène de société Version imprimable

À l'invitation de l'Institut d'Études Bouddhiques, j'ai donné une conférence le 20 juin 2015
 intitulée "La méditation laïque, phénomène de société". Les réflexions développées dans cette intervention s'inspirent de la postface de mon prochain livre, S'asseoir tout simplement. L'art de la méditation zen, à paraître le 24 septembre prochain aux Éditions du Seuil. Vous pouvez voir l'intégralité de la conférence dans la vidéo ci-dessous. Attention, elle dure trois heures!

Vous pouvez aussi écouter le fichier audio .

ou le télécharger à l'adresse :
http://www.bouddhismes.net/sites/default/files/audios/2015-06-20_conference-Rommeluere.mp3

Vous trouverez un premier compte rendu sur le site Vents & jardins.

N'hésitez pas à m'envoyer vos questions et/ou vos remarques.




L'argumentaire :

La méditation de pleine conscience, parfois qualifiée de méditation laïque, connaît un formidable essor depuis quelques années. Il s’agit d’une pratique de santé ou de mieux-être, dont les techniques sont inspirées du dharma (l’enseignement du Bouddha), mais qui s’en détache résolument. L’engouement qu’elle suscite est si puissant qu’il peut corriger les discours et les pratiques des instructeurs bouddhistes qui parlent désormais de méditation comme s’il s’agissait de cette seule pratique de pleine conscience. Il s’agit d’un véritable phénomène de société. La pleine conscience est légitimée par des médecins qui font figure d’autorités sociales, elle est relayée par des prescripteurs sociaux, les médias qui en vantent les bienfaits, elle est intégrée par l’entreprise. Une question surgit inévitablement : cette nouvelle forme de méditation remplit-elle une fonction sociale ?


La pleine conscience est à l’origine un outil développé et utilisé dans le cadre de programmes paramédicaux par un médecin américain, étudiant du dharma, Jon Kabat-Zinn. Ces protocoles codifiés répondaient implicitement aux normes modernes de la rationalité. Efficaces au moindre coût, ils devaient pouvoir s’appliquer à tous. Du programme au produit, il n’y a qu’un pas. Il a été franchi au début des années 2000, tout d’abord aux États-Unis. 
La méditation est désormais vendue comme un produit de consommation courant. Livres et CD inondent le marché. Formatée, elle est nécessairement simple, immédiate, compatible avec toutes les formes du désir, neutre d’un point de vue philosophique ou idéologique. Les programmes, repris tels quels, adaptés, revisités sont désormais proposés aux cadres d’entreprise, aux employés et à tout à chacun.

Depuis peu, cette marchandisation de la méditation suscite des interrogations légitimes à la fois des instructeurs de pleine conscience formés par Kabat-Zinn et ses collaborateurs dans le champ de la prise en charge thérapeutique, soucieux de déontologie, mais également des pratiquants du dharma. Nombre de ceux qui se réjouissaient hier de l’adoption de cet outil sont désormais perplexes devant une industrie qui a pour ainsi dire confisqué le mot de méditation.










Mots-clés : , , , , , , , , , , ,

Dharma et éthique Version imprimable

Émission Sagesses Bouddhistes du 21 juin 2015 (France 2).




Mots-clés : , , , ,

Justice restaurative et communauté Version imprimable

Voici le texte de l'intervention que j'ai donnée dans le cadre du colloque organisé par la Plateforme Française pour la Justice Restaurative, « Rompre avec le crime et la délinquance pour combattre la récidive ? Désistance, justice restaurative et communauté » et qui s'est tenu le 28 mai 2015 à la Maison du Barreau à Paris.

Dans le colloque intervenaient également Brice Deymié (aumônier national protestant des prisons), Robert Cario (
professeur émérite de criminologie à l'Université de Pau, président de l'Institut Français pour la Justice Restaurative), Frieder Dünkel (professeur de criminologie et de droit pénal à l'Université de Greifswald, Allemagne), Astrid Hirschelmann (maître de conférence en psychopathologie et criminologie, directrice adjointe du centre interdisciplinaire d’analyse des processus humains et sociaux, Université Rennes 2), Katrien Lauwaert (chercheuse principale à l’Université de Criminologie de l’Université de Leuven et au European Forum for Restorative Justice, Belgique), Paul Mbanzoulou (directeur de la recherche et de la documentation, École Nationale d’Administration Pénitentiaire), Penny Parker (juriste, responsable pour l’Angleterre et le pays de Galles du programme de justice restaurative Sycamore Tree). Vous pouvez lire un premier compte rendu en cliquant sur le lien. Les interventions filmées seront bientôt diffusées.

La Plateforme Française pour la Justice Restaurative a été créée en 2013 afin de promouvoir la justice restaurative en France. Elle regroupe des professionnels de justice, des aumôniers en milieu carcéral, des criminologues, des juristes, des spécialistes de l’aide aux victimes et des chercheurs.


De gauche à droite : Paul Mbanzoulou, Éric Rommeluère, Brice Deymié et Robert Cario.



Justice restaurative et communauté

La loi du 15 août 2014

La Loi du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales1 et plus particulièrement les dispositions relatives à la contrainte pénale ont suscité, des mois durant, des débats passionnés. Pour reprendre les termes d’une analyse de Robert Badinter et de Pascal Beauvais, la contrainte pénale, cette nouvelle peine en milieu ouvert, a instauré « un nouveau paradigme de justice pénale dans lequel la peine est moins un châtiment ponctuel et définitif, infligé en rétribution d’une faute, qu’un régime continu de contrôle et d’évaluation de la personne condamnée2. »

L’inscription, dans cette même loi, de mesures dites de justice restaurative à tous les stades de la procédure pénale participe également d’un nouveau regard sur le sens de la peine, ce qui n’a pas ou peu été relevé jusqu’à présent. Dans l’esprit du législateur, cette inscription visait en premier à conformer le droit français à la directive de 2012 du Parlement Européen relative à la protection, aux droits et au soutien dû aux victimes3, mais à l’évidence, il y a un effet de congruence dans l’ensemble des dispositions de cette loi d’août 2014. Une promesse se fait jour.

Au sens de la loi, il faut entendre par mesures de justice restaurative, des dispositifs où auteurs d’infraction et victimes participent activement à « la résolution des difficultés résultant de l’infraction, et notamment à la réparation des préjudices de toute nature résultant de sa commission4. » La formulation qui peut, au premier abord, paraître obscure permet d’embrasser un éventail de dispositifs qui ont des modalités d’application parfois fort différentes. Pour l’instant, les expérimentations françaises se sont limitées à trois types de dispositifs :
-    Les rencontres détenus-victimes, où participent des personnes détenues et des personnes victimes qui ne se connaissent pas et qui ne sont pas concernées par la même affaire ;
-    Les  rencontres condamnés-victimes, sur le même principe, mais avec des personnes condamnées qui exécutent leur peine dans le cadre d'une mesure de probation ;
-    Les cercles de soutien et de responsabilité où des personnes sorties de détention sont accompagnées dans leur réinsertion.


Les mesures de justice restaurative

Mais la justice restaurative ne se limite pas au seul cadre de la procédure pénale. Des dispositifs similaires peuvent être proposés pour résoudre des conflits interpersonnels, soit qu’ils n’entraînent pas de procédure soit qu’il s’agisse de conflits intersociaux qui mettent en présence des groupes et non des individus. Cette apparente hétérogénéité tient au fait qu’il ne s’agit pas de procédures autonomes, mais des mises en acte d’un autre paradigme de justice qui s’exprime là de façon plurielle. Quelle que soit leur forme, ces dispositifs sont avant tout des espaces de parole. On ne peut néanmoins les appréhender comme de simples exercices cathartiques dans des moments où la parole défaille ou fait défaut. La justice restaurative est en effet une vision engagée. Elle revendique une restauration à la fois personnelle et sociale des personnes et les dispositifs sont pensés comme tels.

La justice restaurative a déjà une longue histoire dans les pays anglophones, avec des appréciations diverses, notamment sur la compatibilité ou l’incompatibilité entre justice restaurative et justice pénale. Les restauratifs réunis au sein de la Plateforme Française pour la Justice Restaurative ne considèrent pas la justice restaurative comme une alternative à la justice pénale, mais comme une façon d’interroger la justice dans ses formes actuelles : déjà, non pas que devons-nous faire du criminel, mais que devons-nous faire pour la victime ? Les dommages psychologiques ou relationnels sont-ils opaques à la justice ? La peine remplit-elle son rôle de réparation symbolique ? La peine est-elle la seule forme de réparation possible ? La peine a-t-elle pour fonction de rétablir les individus dans les normes existantes, avec toute la puissance coercitive requise ? Enfin, comment est-il possible de laisser émerger toutes ces questions ? La Plateforme Française pour la Justice Restaurative entend susciter un débat collectif où toutes ces questions pourront être posées.


La communauté


L’originalité, sinon l’essence de la justice restaurative est la place qu’elle accorde à la communauté. En pratique, les rencontres détenus-victimes ou condamnés-victimes ne sont pas des dispositifs de dialogues entre auteurs d’infraction et victimes en présence d’un tiers facilitateur ou d’un médiateur quel que soit le titre que l’on donne à ce professionnel, mais des trilogues où la parole est également donnée à un ou des « membres de la communauté ».

De tels dispositifs sont des adaptations d’anciennes pratiques de justice ou de résolutions des conflits au sein de communautés où des hommes et des femmes partageaient des liens étroits culturels ou d’affection (à l’exemple des cercles de détermination de la peine mis en place dans les années 1980 dans les communautés autochtones canadiennes). La communauté tout entière se sentait concernée par les conflits et participaient à l’œuvre de justice. Dans ses formes adaptées, la justice restaurative s’applique à une variété de conflits et de contextes. Les notions de communauté, de restauration des personnes et des liens sociaux fait immédiatement sens dans certains contextes, par exemple en milieu scolaire. Un conflit peut  affecter la vie sociale de toute une classe, voire d’une école. Les élèves, les familles, les professeurs, tous se sentent concernés. Des mesures de justice restaurative peuvent alors être mises en place où la communauté – l’ensemble des personnes concernées directement ou indirectement par ces difficultés – témoignera à la fois de son souci et de sa volonté de les résoudre.

Mais si l’on dépasse le cadre de communautés locales ou d’intérêts, cette notion de communauté peut-elle encore faire sens au sein d’un État-nation ? Ce terme est-il simplement un autre mot pour dire la société, avec plus de chair, d’épaisseur ou d’humanité ? Son emploi relève-t-il d’une mécompréhension du politique ou bien, au contraire, d’une espérance ?

Les restauratifs s’interrogent sur ce qui fait société, qu’il s’agisse de formes instituées ou non, comment les liens sociaux, se font, se défont et se restaurent. Dans le mot de communauté, on entend le commun, c’est-à-dire ce qui nous lie les uns aux autres hors de toute volonté propre mais également une forme sociale ou politique ordonnée par ce commun. Dans le cadre des mesures de justice restaurative telles qu’elles sont désormais instituées par la loi française, la communauté n’est sûrement pas une communauté de langue, de culture ou d’histoires partagées ; ce n’est pas non plus une communauté locale ou d’intérêts ; ce n’est pas la société civile, au sens d’une appartenance citoyenne où chaque individu est un sujet de droits et de devoirs ; la communauté n’est pas plus définie par la conception politique d’un bien commun. Les diverses recommandations du Conseil de l’Europe parlent, elles, de « sanctions et de mesures appliquées dans la communauté », autrement dit en milieu ouvert par opposition au milieu fermé de l’emprisonnement, mais ce qui fait communauté n’y est pas pensé.

Si l’on entend par communauté le simple tissu social, on manque l’originalité de la justice restaurative qui appelle à une certaine posture existentielle, éthique et sociale. Dans ces différentes pratiques (ou mesures), chaque participant se sent interpellé – affecté serait plus juste – par quelque chose d’autre qu’une communauté de langue, d’histoire, de culture, de droits, de devoirs ou même de conceptions. Quel est cet autre, si ce n’est la vulnérabilité qui fait le socle commun de nos existences ? Nous sommes vulnérables ; quels que soient les contextes, et les formes de ces pratiques, je crois que la justice restaurative nous invite à ressentir cette dimension de l’existence, à penser et à agir à partir d’elle.

La vulnérabilité n’est pas la simple précarité face au temps qui passe, aux maladies, à la faim ou à la soif, il s’agit d’une vulnérabilité face à la violence d’autrui. La violence n’est pas la seule agression physique ; le jugement, le déni, le mépris, le rejet, l’humiliation, l’exclusion sont d’autres formes. Je suis vulnérable à autrui tout comme autrui m’est vulnérable. Je peux l’assujettir par la violence ou au contraire je peux m’engager auprès de lui sous le mode de l’écoute et de la sollicitude. Reconnaître la vulnérabilité et en prendre soin est déjà une manière de faire société, que nous partagions la même langue ou non, la même culture ou non, la même citoyenneté ou non, les mêmes conceptions ou non. Certes, dans les pratiques de justice restaurative, la vulnérabilité n’est pas immédiatement pensée comme un fondement éthique, mais elle est là, toujours implicite, lorsque sont questionnés tout au long du processus restauratif les besoins de chacun, les victimes et les auteurs d’infraction.

Aujourd’hui, cette reconnaissance de la vulnérabilité est rendue opaque par le pouvoir normatif de la performance et de la compétitivité. Ceux qui subissent trop le poids de leur vulnérabilité deviennent vite hors-jeu. La justice pénale, dans ses formes pratiques et théoriques, est un cadre étroit qui ne permet pas de penser la vulnérabilité, sinon de façon accessoire. La justice restaurative, quant à elle, permet de restaurer une vision de la vulnérabilité, de la considérer, de la prendre compte et qu’elle fasse sens socialement.

Le terme de communauté n’est toujours pas défini. Il résiste en fait à toute assimilation. Ce n’est ni l’identité communautaire, ni la nation, ni la société civile, ni le tissu social. Son utilisation exprime l’espoir qu’une société puisse se penser différemment. La violence n’est pas simplement interpersonnelle, elle est également produite par le corps social qui peut lui aussi endommager, humilier et exclure. En tant qu’individu, nous sommes constamment interpellés par la violence sociale, par la violence légitimée : Qu’est-ce qui est acceptable ? Qu’est-ce qui est souhaitable ? À l’inverse, une société peut également restaurer, élever, inclure. Chacun de ses membres peut être appelé à se vivre comme un membre de la communauté, où ce qui est commun le rend responsable et l’engage.

Dans les pratiques de justice restaurative, l’individu-citoyen, ordinairement simple spectateur du processus de justice, prend une autre posture. En tant que membre de la communauté, il devient non seulement le témoin mais également le soutien d’un processus restauratif. Il participe à l’œuvre de justice ; il ne rend pas la justice, mais il prend soin de la justice. C’est une autre vision de l’être social.


Conclusion

La justice restaurative peut être décrite comme un dispositif social qui a ses pratiques et ses règles instituées, « les mesures ». Une telle présentation présente un risque, celle de restreindre la justice restaurative à une dimension utilitaire : dans le cadre du processus pénal, elle servirait à prévenir la récidive, à favoriser la désistance, ou si l’on se situe dans l’infra-pénal, elle ne serait qu’un autre mode de résolution des conflits ; elle se résorberait alors dans une technique quelle que soit sa pertinence ou sa valeur. Je le crois, la justice restaurative doit être appréhendée autrement, non seulement comme une pratique mais comme une façon nouvelle de faire société, dans sa dimension existentielle et éthique d’être ensemble et jusque dans ses formes sociales. La communauté, ce mot qui interpelle, nous invite à repenser : qu’est-ce qui nous lie et qui permet de faire advenir une société ?


Notes

1. Loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales.
2. Robert Badinter et Pascal Beauvais, « À propos de la nouvelle réforme pénale », Dalloz Actualités, 29 septembre 2014.
3. Directive 2012/29/UE du Parlement Européen et du Conseil du 25 octobre 2012 établissant des normes minimales concernant les droits, le soutien et la protection des victimes de la criminalité et remplaçant la décision-cadre 2001/220/JAI du Conseil.
4. Loi n° 2014-896, chapitre III, article 18.


Ce texte peut être librement reproduit ou diffusé sous réserve de ne pas en modifier le contenu et de mentionner le nom de l’auteur.
Version pdf diffusable.

Mots-clés : , , ,

Louis-Basile Version imprimable

Notre ami Louis-Basile Samier est décédé ce samedi 30 mai. Il était beau, il était doux, il était engagé, il nous aimait et nous l'aimions. Il avait dédié sa vie à l'art de la scène.

Exercice d'admiration mutuelle Version imprimable

Je participais ce dimanche 15 mars 2015 aux Exercices d'admiration mutuelle dans le cadre des conférences de Carême en la Cathédrale Saint-Étienne de Metz.


À cette occasion, je dialoguais avec Dennis Gira, théologien du dialogue interreligieux. Dennis Gira enseigne dans les Instituts Catholiques de Paris et de Lyon et dans plusieurs grands séminaires de France. Il est l'auteur de nombreux livres consacrés au bouddhisme.

Vous pouvez écouter l'enregistrement complet de l'exercice qui dure une heure cinq. Mes deux interventions sont à 26 mn et à 52"50 mn. La présentation est de Robert Scholtus. (Un enregistrement de Radio Jerico).


Les textes des conférenciers qui auront dialogué durant les conférences de Carême 2015 (Claude Dagens, Julia Kristeva, Jean Duchesne, Dan Arbib, Alexis Jenni, Karima Berger, Dennis Gira, moi-même, Michel Deneken et Elisabeth Parmentier) seront publiés sous le titre Cinq éloges de la rencontre aux Éditions Albin Michel.


Mots-clés :

Rohatsu - 8 décembre Version imprimable

Le 8 décembre est la date la plus importante de la tradition zen : Le Bouddha s’est en effet éveillé au petit matin d’un 8 décembre (ou plus exactement le 8 du 12e mois selon l'ancien calendrier chinois) après sept jours de méditation ininterrompue. C’est la rohatsu sesshin, littéralement «la retraite du 8 décembre». Cette retraite a comme particularité de se dérouler dans le silence complet et de rien rajouter à la méditation qui est pratiquée tout au long du jour et parfois de la nuit. Il n’y a donc ni enseignement, ni rituel, ni bâton. On sonne une première fois la méditation au début de la retraite et on resonne la fin de la méditation sept jours après. On considère en effet qu’il n’y a qu’une seule méditation qui dure sept jours et sept nuits.

La troisième rohatsu sesshin de notre communauté aura lieu à la Maison du dharma au Mans. Elle débutera le dimanche soir 30 novembre par une première méditation à 20 h et se terminera le lundi 8 décembre par une dernière méditation à 8 h du matin suivie d’une célébration.

Vous pouvez regarder un documentaire diffusé à la fin des soixante-dix qui m'avait à l'époque bien impressionné. Un cinéaste avait pu filmer une
rohatsu sesshin dans un monastère de l'école Rinzai. Pour ceux qui s'inquièteraient, notre pratique sera plus douce pendant ces huit jours.


Une justice qui restaure (II) Version imprimable

Après l’Assemblée Nationale, le Sénat a adopté ce 26 juin le projet de loi «tendant à renforcer l’efficacité des sanctions pénales». Ces derniers mois, les deux mesures phares de la réforme pénale, la suppression des peines planchers et la création de la contrainte pénale, ont retenu toute l’attention, laissant dans l’ombre d’autres propositions, notamment celle qui prévoit la mise en place de mesures de «justice restaurative». Lors des séances publiques et à l’initiative du gouvernement, les députés ont en effet introduit un nouvel article dans le Code de Procédure Pénale. Sa rédaction a été amendée par les sénateurs sous la forme suivante :

« Art. 10‑1. – À l’occasion de toute procédure pénale et à tous les stades de la procédure, y compris lors de l’exécution de la peine, les victimes et l’auteur d’une infraction, sous réserve que les faits aient été reconnus, peuvent se voir proposer une mesure de justice restaurative.
« Constitue une mesure de justice restaurative toute mesure permettant à une victime ainsi qu’à l’auteur d’une infraction de participer activement à la résolution des difficultés résultant de l’infraction, et notamment à la réparation des préjudices de toute nature résultant de sa commission. Cette mesure ne peut intervenir qu’après que la victime et l’auteur de l’infraction ont reçu une information complète à son sujet et ont consenti expressément à y participer. Elle est mise en œuvre par un tiers indépendant formé à cet effet, sous le contrôle de l’autorité judiciaire ou, à la demande de celle-ci, de l’administration pénitentiaire. Elle est confidentielle, sauf accord contraire entre les parties et excepté les cas où un intérêt supérieur lié à la nécessité de prévenir ou de réprimer des infractions justifie que des informations relatives au déroulement de la mesure soient portées à la connaissance du procureur de la République. »


Sous le terme de mesures de justice restaurative, le projet de loi entend différentes procédures de médiation (les rencontres victimes et auteurs d’infraction) ou la mise en place de groupes de soutien (les cercles de soutien et de responsabilité pour les condamnés). Pour les victimes, leurs proches, comme pour les auteurs d’infraction, ces pratiques permettent de poser une parole sur un acte, leurs dommages et leurs conséquences. En France, les expérimentations sont rares, peu connues, malgré les efforts et la pédagogie de professionnels de la justice, d’associations, de chercheurs ou plus récemment de la Plateforme pour la justice restaurative, créée fin 2013 afin de promouvoir une autre vision de la justice dans l’espace public. L’ajout de l’article lors des séances publiques à l’Assemblée Nationale a d’ailleurs laissé indifférent la plupart des observateurs. Parmi les formations politiques, seul le groupe Ecologiste s’en est fait l’écho et le soutien appuyé.

Avec cette disposition qui sera ainsi inscrite dans la loi, la France se conforme aux préconisations de la directive du Parlement européen du 25 octobre 2012 qui établissait des normes minimales concernant le droit, le soutien et la protection des victimes. Les évaluations menées dans plusieurs pays pionniers comme le Canada ont montré les multiples impacts positifs de ces mesures de justice restaurative, notamment en matière de récidive. Les participants témoignent qu’ils sont reconnus par les autres parties en présence, y compris par les structures sociales et juridiques, dans leurs souffrances, dans leur intégrité morale et psychique, mais aussi dans leur citoyenneté, et qu’ils peuvent ainsi aborder autrement leur avenir. La directive européenne avait reconnu toute la pertinence de ces mesures tout en cherchant à les encadrer.

Lors des débats au Parlement, certains députés ont néanmoins exprimé leur scepticisme et leur incompréhension, s’interrogeant sur ce que l’on restaurait et ce que l’on réparait lors de ces rencontres. Ces dispositifs ne peuvent être pleinement appréciés sans poser a minima la question du sens de la peine. La justice restaurative ne se réduit pas en effet à de simples procédures, elle affirme aussi une autre vision de la justice qui se démarque de la logique punitive. Trop vite, nous oublions ce que signifie punir, à la fois dans les mots et dans les actes : Punir, c’est faire souffrir. Mais dans une société moderne, soucieuse du vivre-ensemble, la souffrance, infligée de manière légitime et espère-t-on proportionnée, est-elle toujours appropriée, que l’on se place du point de vue social, du point de vue politique ou du point de vue éthique ? Peut-on inventer une autre façon de sanctionner – il ne s’agit en effet ni d’excuser ni de minimiser, encore moins d’absoudre l’infraction – tout en permettant de réparer les liens et les personnes ? Le besoin de justice exige-t-il seulement ou nécessairement une réparation matérielle, une peine qui a sa mesure et sa comptabilité, ou requiert-il d’abord la restauration de l’intégrité blessée et meurtrie ? Ce sont là quelques-unes des questions fondatrices que soulève la justice restauratrice.

Howard Zehr, professeur de justice restaurative dans une université mennonite américaine et l’artisan de ces réflexions aux États-Unis, a intitulé l’un de ses ouvrages Changing lenses: A New Focus for Crime and Justice («Changer de lentilles. Un nouveau regard sur la criminalité et la justice»). La justice restaurative propose en effet de modifier notre regard sur les infractions, ce qu’elles signifient en termes de fractures individuelles et sociales. Dans son approche pratique, elle considère en premier les besoins et les demandes de tous les acteurs en présence, les victimes, les auteurs de délits et de crimes, mais également ceux de la société dans sa dimension instituante. Dans sa mise en œuvre, à travers des processus comme les rencontres ou les cercles de soutien, la justice restaurative accorde ainsi une place déterminante à la personne tierce qui intervient dans le processus de rencontre. Si celle-ci est formée à la médiation et facilite une parole, elle n’est pourtant ni un médiateur ni un facilitateur. Elle agit d’abord comme le représentant de la communauté. Elle doit être présentée et perçue comme tel par toute les parties, de sorte que les victimes, leurs proches, les auteurs de délits ou de crimes savent qu’ils ne sont en rien exclus de la communauté. Si les liens sont brisés, si les personnes sont affectées, leur avenir ne peut se construire que dans un vivre-ensemble sain et restauré. La collectivité et les institutions en sont le garant.

Saluons donc cette inscription dans la loi des mesures de justice restaurative qui œuvrent à une transformation des représentations sociales et des pratiques de la justice (comme la contrainte pénale d’ailleurs) même si nombre de préjugés devront encore tomber. Reste cependant un point non débattu par les députés et les sénateurs, puisque le projet de loi prévoit que les mesures seront « mise(s) en œuvre par un tiers indépendant formé à cet effet.» La formation et le financement relèvent logiquement du devoir communautaire. Espérons donc que la puissance publique soutiendra concrètement le développement de la justice restaurative en France.

Pour aller plus loin :
- Howard Zehr, La justice restaurative. Pour sortir des impasses de la logique punitive, Genève, Labor et Fides, 2012.
- Robert Cario, La justice restaurative. Principes et promesses, Paris, L’Harmattan, 2010.

Un article également publié sur le site du Huffington Post.

Mots-clés : , , ,

Une justice qui restaure Version imprimable

Défendu par Madame Taubira, le projet de loi sur la prévention de la récidive et l’individualisation des peines (rebaptisé le 27 mai dernier projet de loi tendant à renforcer l’efficacité des sanctions pénales) sera discuté en séance publique à l’Assemblée Nationale à compter du mardi 3 juin. L’une des mesures phares de ce projet, la contrainte pénale, sera sans doute âprement débattue. Avec cette forme inédite de peine étendue à tous les délits, l’emprisonnement ne sera plus la seule réponse offerte au juge. Désormais, celui-ci pourra prononcer un certain nombre d’obligations, d’interdictions voire une injonction de soins. La contrainte pénale est bien entendu pensée dans la perspective d’une réinsertion du condamné au sein de la communauté. Ses détracteurs n’y voient qu’un sursis avec mise à l’épreuve qui ne dirait pas son nom et qui servirait à désengorger les prisons françaises, pire la porte ouverte à l’impunité, le laxisme de l’État, ce qui est pourtant loin de l’esprit et des mesures proposées dans ce projet. L’enjeu sera donc de donner une consistance à cette mesure de contrainte pénale, qu’elle soit perçue et vécue comme une condamnation exécutée au sein de la communauté.

Le débat ainsi posé permet de repenser le sens de la peine dans une société démocratique qui aspire, par nature, à intégrer chacun de ses membres dans la vie sociale et civique. À l’évidence, cette «loi Taubira» porte en elle les ferments d’une nouvelle justice, une justice en acte qui ne se contente pas de sanctionner, de favoriser la reconstruction et la réinsertion des auteurs de délits, mais aussi de restaurer. Le projet de loi propose d’insérer un nouvel article au Code Pénal ainsi rédigé : «Afin d’assurer la protection effective de la société, de prévenir la commission de nouvelles infractions et de restaurer l’équilibre social, dans le respect des droits reconnus à la victime, la peine a pour fonctions : 1° De sanctionner le condamné ; 2° De favoriser son amendement, son insertion ou sa réinsertion. » «Restaurer», le mot est là, sans doute inspiré au rédacteur par la justice restaurative, et sera sûrement entendu.

Née outre-Atlantique voici quelques dizaines d’années, mais encore mal connue en France, la justice restaurative (restorative justice en anglais, parfois traduite par justice réparatrice) offre une autre approche que la justice punitive. La justice restaurative prend en considération les auteurs, les victimes, leurs proches mais aussi la communauté. Elle vise à les restaurer dans leur intégrité et dans leurs liens sociaux afin leur permettre, malgré tous les dommages, subis ou causés, de se reconstruire. Ce n’est pas une justice de l’excuse ou de la démission. C’est une justice soucieuse de l’avenir.

Dans le cadre de la justice pénale, la justice restaurative s’appuie sur des pratiques concrètes, comme la rencontre des personnes concernées dans le cadre d’une médiation pénale en face à face, les rencontres condamnés-victimes ou la mise en place de cercles de soutien pour les personnes libérés en fin de peine. Ces dispositifs font l’objet de procédures strictes et encadrées, dans le plein et entier respect des victimes notamment. Ces diverses mesures peuvent être prononcées à tous les stades du processus pénal et lors de l’application de la peine. Le Canada a été un pays pionnier en la matière. Dans ce pays, les résultats notamment en matière de récidive sont probants (voir notamment les analyses et données du Service Correctionnel Canada, équivalent de l’Administration Pénitentiaire en France). En 2000, les premières médiations entre détenus et victimes étaient organisées au sein de différents établissements pénitentiaires en Belgique. Les premières expériences pilotes ont été reconnues comme suffisamment concluantes pour qu’en 2005, la Belgique introduise dans son Code de Procédure Pénale et dans son Code d’instruction Criminelle, des dispositions relatives à la médiation relevant de la justice restaurative.

Les expériences menées en France sont encore trop parcellaires : rencontres détenus-victimes à la Centrale de Poissy en 2010 et 2014, cercles de soutien récemment mis en place par le Service Pénitentiaire de Probation et d’Insertion des Yvelines. De nombreux professionnels de justice, des chercheurs, des associations attendaient plus que le simple mot de «restaurer» dans le projet de loi sur la prévention de la récidive et l’individualisation des peines, et que s’inscrive maintenant dans la loi le principe du recours aux mesures de justice restaurative à l’exemple de la législation belge. Dans quelques jours, peut-être.

L'article est également publié sur le site du Huffington Post.


Mots-clés : , , , ,

La Plateforme Française pour la Justice Restaurative Version imprimable

Communiqué

Dans de nombreux pays, l’intérêt pour la
Justice restaurative s’est considérablement accru, en dehors et au coeur même du champ pénal, selon la nature et la gravité des conflits interpersonnels. La Justice Restaurative permet, avec la participation de la communauté, l’accompagnement de la peine, la restauration de la victime et de l’infracteur et la reconstruction du lien social.

Les mesures que la Justice restaurative promeut, susceptibles d’être prononcées à divers stades du processus pénal et lors de l’application de la peine, reposent sur la rencontre des personnes concernées par le crime ou le délit dans le cadre d’une médiation pénale en face à face, d’une conférence du groupe familial, d’un cercle de détermination de la peine, de rencontres condamnés-victimes ou encore de cercles de soutien et de responsabilité. Ces mesures, multiples, nécessitent la réunion de conditions précises en termes de consentement et de participation des personnes concernées. Leur mise en oeuvre suppose également la présence de tiers formés spécifiquement pour accompagner les participants. En effet, la Justice restaurative est tout sauf de l’improvisation et de la précipitation.

Les évaluations scientifiques de ces mesures sont particulièrement éloquentes, pour la plupart des participants, en termes : de satisfaction quant à la justice, de reconnaissance de leurs souffrances ; d’améliorations notables de leur état de santé physique et psychique ; de reconquête de l’estime de soi, de responsabilisation ; de diminution notable de la « peur du crime » ; de facilitation du travail des magistrats eux-mêmes ; d’accomplissement effectif des accords négociés ; de moindre récidive ou encore de moindre coût.

Nous devons renforcer cette harmonieuse complémentarité entre traitement –pénal – des conséquences et prise en compte – restaurative – des répercussions du crime.

Cependant, ce n’est que depuis quelques années que la question restaurative fait timidement irruption dans notre pays. Un rapport de 2007 du Conseil National de l’Aide aux Victimes et des colloques, organisés par l’
INAVEM en 2008 et 2012, puis par la Fédération Protestante de France en 2013, ont permis de faire connaître les principales modalités de la justice restaurative. Quelques expériences ont en outre été menées : rencontres détenus victimes à Poissy en 2010 et 2014, cercles de soutien et de responsabilité mis en oeuvre par le SPIP des Yvelines et quelques rencontres en milieu ouvert.

Force est néanmoins de constater qu’aucune expérimentation de grande envergure n’a eu lieu dans notre pays. Aujourd’hui pourtant, la directive du Parlement européen et du conseil du 25 octobre 2012 nous oblige à prévoir la mise en oeuvre de services de justice restaurative, et la garde des Sceaux ellemême souhaite que le principe de la justice restaurative soit intégré dans le code de procédure pénale.

C’est dans un tel contexte que la Plateforme Française pour la Justice Restaurative est née, en septembre 2013, sous l’impulsion de l’Aumônerie des prisons de la Fédération Protestante de France.

À ce jour, les membres en sont :
Sabrina Bellucci (directrice de l’INAVEM)
Brice Deymié (aumônier national de la Fédération Protestante de France)
Robert Cario (président de l’Institut Français pour la Justice Restaurative)
Marc Génin (aumônier orthodoxe)
François Goetz (directeur d’établissement pénitentiaire)
Christophe Hahling (pasteur, aumônier)
Silvie Hege (théologienne ménonnite)
Pascal Hickel (pasteur aumônier)
Arnaud Latscha (médiateur)
Vincent Leclair (aumônier national catholique)
Hans Lefebvre (Conseiller d’insertion et de probation)
Mathilde Mansourian (INAVEM)
Paul MBbanzoulou (Directeur de la recherche et de la documentation ENAP)
Frédéric Rognon (professeur de philosophie, Strasbourg)
Éric Rommeluère (ancien coordinateur des aumôneries bouddhistes)
Arnaud Stolz (pasteur, aumônier régional Strasbourg)
Pierre-Victor Tournier (chercheur au CNRS)
Marion Trotignon (criminologue)

Les ambitions de la Plateforme sont les suivantes :
1. Être un interlocuteur de référence des pouvoirs publics pour faire valoir le bien-fondé de la Justice restaurative.
2. Participer à la réflexion sur le sens des crimes et délits et le sens de la sanction.
3. Promouvoir un débat sur toutes ces questions dans l’espace public.
4. Sensibiliser les acteurs du travail social, de la sécurité, de la justice et du soin à l’intérêt de la Hustice restaurative, ses principes et ses garanties de mises en oeuvre.
5. Promouvoir la formation des acteurs (professionnels et bénévoles) des rencontres restauratives : médiations, conférences et cercles restauratifs, rencontres condamnés-victimes, cercles de soutien et de responsabilité.
6. Permettre une démultiplication des rencontres restauratives au sein des établissements pénitentiaires comme dans la communauté, par une mise en commun de nos réseaux.

Mots-clés : , , , , , ,